Liste de pièces jointes
file_downloadDécret du 27 août 2025 convocation des électeurs pour les élections municipales 2026.pdf (PDF - 2.12 MB)
file_downloadARS-DD74-DSP n°2025-23 dérogeant à l_arrêté préfectoral N°324 DDASS-2007 relatif aux bruits de voisinage travaux nocturnes SNCF.pdf (PDF - 2.62 MB)
file_downloadAP_2025-1122_Arret_ZAER.pdf (PDF - 2.66 MB)
file_downloadarrêté préfectoral du 14 octobre 2025 répartition sièges au sein du Conseil communautaire agglomération Grand Annecy.pdf (PDF - 1.43 MB)
file_downloadArrêté préfectoral ARSDD74DSP n°2024-18 dérogeant à l_arrêté n°324 DDASS2007 relatif aux bruits de voisinage, travaux nocturnes SNCF sur les communes d_ANNECY, ARGONAY, FILLIERE, CHARVONNEX, GROISY, ETAUX, et LA ROCHE-SUR-FORON.pdf (PDF - 2.31 MB)
file_downloadArrêté n°2024-186 prise en considération de la mise à l étude du projet de futur collisionneur circulaire du CERN comprenant un site de surface sur les communes de Groisy et Charvonnex.pdf (PDF - 3.92 MB)
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